Clause de Non-responsabilité

1. Introduction

Les informations contenues sur le site web de biomacaloent sont fournies à titre informatif uniquement. biomacaloent s'efforce de fournir sur son site web des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. biomacaloent ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de son site web.

2. Limitation de Responsabilité pour les Services d'Audit

Les services d'audit financier fournis par biomacaloent sont de nature consultative et visent à identifier les risques potentiels et les opportunités d'amélioration dans les processus financiers de nos clients. Cependant :

• Nos audits ne constituent pas une garantie absolue contre la fraude, les erreurs ou les irrégularités qui pourraient exister mais ne pas être détectées lors de nos contrôles.
• Nos recommandations sont basées sur notre expertise professionnelle et les informations disponibles au moment de l'audit, mais leur mise en œuvre et les résultats qui en découlent relèvent de la responsabilité exclusive du client.
• biomacaloent ne peut être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de l'application ou de la non-application des recommandations formulées dans le cadre de ses services.

3. Limites de la Prestation de Conseil

Les conseils et recommandations fournis par biomacaloent sont formulés sur la base des informations fournies par le client et de notre analyse professionnelle. Toutefois :

• Ces conseils ne constituent pas des décisions opérationnelles, qui restent la prérogative exclusive du client.
• biomacaloent n'assume aucune responsabilité quant aux décisions prises par le client sur la base de nos conseils.
• Les analyses et recommandations fournies sont valables uniquement à la date de leur formulation et dans le contexte spécifique de la mission confiée.

4. Exactitude des Informations Fournies

La qualité et l'exactitude de nos prestations dépendent directement de la qualité et de l'exhaustivité des informations qui nous sont fournies par le client. Par conséquent :

• Le client est responsable de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la fiabilité des informations qu'il nous communique.
• biomacaloent ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes dans ses conclusions si celles-ci résultent d'informations erronées ou incomplètes fournies par le client.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les rapports, documents et autres éléments créés par biomacaloent dans le cadre de ses missions demeurent sa propriété intellectuelle exclusive, sauf convention contraire écrite.

Le client s'engage à ne pas reproduire, diffuser ou utiliser ces éléments en dehors du cadre de la mission pour laquelle ils ont été créés, sans l'autorisation écrite préalable de biomacaloent.

6. Confidentialité

biomacaloent s'engage à respecter la confidentialité des informations qui lui sont communiquées dans le cadre de ses missions. Toutefois, biomacaloent ne peut être tenu responsable si des informations confidentielles sont divulguées en raison d'un événement hors de son contrôle raisonnable.

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

8. Modifications

biomacaloent se réserve le droit de modifier la présente clause de non-responsabilité à tout moment. Les utilisateurs et clients sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Acceptation

En utilisant notre site web ou en recourant à nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente clause de non-responsabilité et vous acceptez de vous y conformer.

10. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, veuillez nous contacter :

• Par email : contact@biomacaloent.com
• Par téléphone : +33 7 26 83 41 59
• Par courrier : 42 Boulevard Saint-Antoine, 75011 Paris, France